Prestations de services d'assurance pour groupement le groupement hospitalier de territoire Yvelines Nord

Dommages aux biens CHIPS CHFQ : Dommages aux biens CHIPS CHFQ
Dommages aux biens CHIMM CHTR EHPADS : Dommages aux biens CHIMM CHTR EHPADS PSE n°1 – Coût du rachat franchise pour obtenir Fch générale 3 k€ (en supprimant Fch evts naturels 20 k€)
Responsabilité civile Hospitalière et risques annexes : Responsabilité civile Hospitalière et risques annexes PSE n°1 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 20 k€ ▪ PSE n°2 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 10 k€ ▪ PSE n°3 – CHIPS - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant ▪ PSE n°4 – CHFQ - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo 10 k€ ▪ PSE n°5 – CHFQ - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant ▪ PSE n°6 – CHIMM - Coût du rachat franchise pour obtenir Fch corpo néant
Flotte automobile : Flotte automobile ▪ PSE n°1 – préposés en mission ▪ PSE n°2 – marchandises / matériels transportés
Risques statutaires : Risques statutaires Variante imposée n°1 : ▪ EHPAD RICHARD : DC + ATMP (IJ + FS) Fch 60 jours
Protection juridique personne morale : Protection juridique personne morale