Travaux de construction d'un Centre Aquatique intercommunal - Relance du lot 16 Pentagliss suite à résiliation
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2123-1 et R.2123-1 2° du Code de la commande publique
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Créer un compte gratuitL'acheteur : Communaute de Communes du Grand Pontarlier (CCL)
PONTARLIER · PME
Source officielle : BOAMP