Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau

Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire : Prestations de transport régulier des élèves des écoles maternelle Debussy et primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau vers le restaurant scolaire Les P'tits Gourmets, transports vers le collège Saint-Exupéry de Douvrin pour la part non prise en charge par le Conseil Départemental, navettes intra-muros et vers des destinations prédéfinies hors commune. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs : Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours). La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.