Accord-cadre a bons de commande pour les operations de remontee et descente des groupes electropompes immerges, de ligne de traitement de fonds de puits (Y compris fourniture) a villetaneuse

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans).

Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.