Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. Ces prestations comprennent notamment (sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive) : - les installations de chantier y compris leur fonctionnement et leur repliement ; - l'établissement des documents d'exécution, de suivi, le PAQ, le PRE-SOGED, les notes de calculs, les essais, les plans de récolement et le dossier des ouvrages exécutés ; - l'aménagement des accès ; - le nettoyage des emprises ; -la pose de clôtures ; - les travaux préparatoires ; - les travaux de remise en état des ouvrages ; - la création ou réfection de dispositifs d'assainissement (fossés, descentes d'eau, collecteurs...) - les travaux divers (pose d'équipements, réalisation des cheminements d'entretien...)

Source officielle : BOAMP