Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes : Dommage aux biens - Se reporter au CCTP
Assurance des responsabilités et des risques annexes : Responsabilité civile - Se reporter au CCTP
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes : Véhicules à moteur - Se reporter au CCTP
Assurance de la protection juridique de la collectivité : Protection juridique - Se reporter au CCTP
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus : Protection fonctionnelle - Se reporter au CCTP