Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération

Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).

Variantes non autorisées.

La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).

Variantes non autorisées.

La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).

Variantes non autorisées.

La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.