Travaux sur les ensembles techniques Plomberie, Cvcd, Fontainerie, Pia/Ria
Accord-cadre multi-attributaire non-alloti, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2112-6, R. 2162-1, R.2162-2, R.2162-3, R. 2162-4 2°, R.2162-5 R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique .
L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum et un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre fixé à 4 000 000 euro(s) HT.
Procédure adaptée ouverte en application de l'article L. 2123-1 et du 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique
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Créer un compte gratuitL'acheteur : Etablissement Public Palais de la Decouverte et Cite des Sciences et de L'industrie (Eppdcsi)
PARIS · ETI
Source officielle : BOAMP