ACBC - RVT – TELECOM – Partie Télécom (multi territoire) - 6 lots

Lot PACA (Provence-Alpes-Côte d’Azur) : Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot PACA, couvrant les départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84). Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.
Lot LR (Languedoc-Roussillon) : Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot LR, couvrant les départements suivants : Aude (11), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48) et Pyrénées-Orientales (66). Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.
Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot RHONE, couvrant les départements suivants : Ain (01), Ardèche (07), Drôme (26), Isère (38), Loire (42) et Rhône (69). Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.
Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot ALPES, couvrant les départements suivants : Isère (38), Savoie (73), Haute-Savoie (74), l'Ain (01) et la Drôme (26) . Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.
Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot AN (Auvergne Nivernais), couvrant les départements suivants : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Loiret (45), Nièvre (58) et Puy-de-Dôme (63). Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.
Travaux de télécommunications ferroviaires sur le périmètre du Lot BFC (Bourgogne-Franche-Comté), couvrant les départements suivants : Côte-d’Or (21), Doubs (25), Jura (39), Nièvre (58), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Yonne (89) et Territoire de Belfort (90). Accord-cadre à bons de commande, sans engagement de commande ni montant minimum, attribué à deux titulaires (rang 1 : 70 % ± 10 % ; rang 2 : 30 % ± 10 % du montant des bons de commande émis). Montant de chaque bon de commande plafonné à 200 000 € HT. Tranche ferme de 2 ans (10/05/2027 – 09/05/2029) et tranche optionnelle d’un an (10/05/2029 – 09/05/2030). Le détail des prestations figure dans le projet de CPS.