Accord-cadre de prestations d'entretien d'espaces verts aménagés et naturels communautaires et d'intérêt communautaire

Entretien des espaces verts secteur OUEST : Les travaux de taille, débroussaillage, broyage, tonte, fauchage, désherbage et évacuation des résidus du secteur Ouest des abords des bâtiments (liés à l'exercice des différentes compétences de la Communauté de communes : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires...), des zones d'activités, des parkings et plus particulièrement le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.
Entretien des espaces verts secteur EST : L'entretien du secteur Est des abords des bâtiments (liés à l'exercice des différentes compétences de la Cté de communes : administratifs,
sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires ...), des zones
d'activités, des parkings et plus particulièrement le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs,
zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.
Marché réservé à l'emploi de travailleurs handicapés ou défavorisés (article L 2113-12 du
CCP) : L'entretien du secteur Est des abords des bâtiments (liés à l'exercice des différentes compétences de la Communauté de communes : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires ...), des zones d'activités, des parkings et plus particulièrement le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.