Acquisition de véhicules neufs et d’occasions

un véhicule léger d’occasion : Le marché est conclu pour une durée fixée à compter de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. Les délais de livraison sont précisés à l’Acte d’Engagement (AE).
un véhicule léger d’occasion électrique : Le marché est conclu pour une durée fixée à compter de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. Les délais de livraison sont précisés à l’Acte d’Engagement (AE).
un véhicule utilitaire d’occasion : Le marché est conclu pour une durée fixée à compter de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. Les délais de livraison sont précisés à l’Acte d’Engagement (AE).
un véhicule utilitaire polyvalent avec plateau et hayon élévateur d’occasion : Le marché est conclu pour une durée fixée à compter de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. Les délais de livraison sont précisés à l’Acte d’Engagement (AE).
un minibus neuf : Le marché est conclu pour une durée fixée à compter de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. Les délais de livraison sont précisés à l’Acte d’Engagement (AE).