Location, transport, montage et démontage de tentes, chapiteaux, structures et équipements annexes
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques, 3 maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Il est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat
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Créer un compte gratuitL'acheteur : Commune de le Barcares
LE BARCARES · ETI
Source officielle : BOAMP